Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT ESPRIT
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1338875
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026
SAINT ESPRIT de CHAMPAGNE DEUTZ

Présentation de la marque SAINT ESPRIT

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SAINT ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT ESPRIT arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE , CHAMPAGNE DEUTZ


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson - 51160 - AY - France - SIREN 335681359


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298822 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription - Changement de dénomination n°44737 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2060706 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607235 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Vins bénéficiant de l'appellation Côtes-du-Rhône controlée.